MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Le site www.modeparisaparthotel.com est édité par la société exploitante :
Raison Sociale : SAS HOTELIERE LEROUX
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital Social : 10 000,00 €
Siège Social : 6 rue Leroux, 75116 Paris, France
Immatriculation : R.C.S. PARIS 922 485 669
SIRET : 92248566900027
TVA Intracommunautaire : FR71922485669
Code NAF (APE) : 55.10Z
Téléphone : +33 (0)1 87 04 49 75
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est M. H. Boudaa, en sa qualité de représentant légal de la société OPTIMA INN, présidente de la société SAS HOTELIERE LEROUX.
3. Hébergement et Création
- Conception et réalisation du site : HM35 (Hotel Marketing 35) – www.hotelmarketing35.com
- Hébergement : OVH Cloud – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – www.ovhcloud.com
- Crédits Photos : Mode Paris Aparthotel, Marie Desprez
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, base de données) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS HOTELIERE LEROUX.
5. Responsabilité
La SAS HOTELIERE LEROUX s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites tiers et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
6. Données personnelles et médiation
Le traitement des données personnelles, l’utilisation des cookies ainsi que les informations relatives à la médiation et au démarchage téléphonique sont détaillées dans nos pages Politique de Confidentialité et Conditions Générales de Vente, accessibles en bas de page de ce site.